Deuxième session ordinaire du Sénat : La loi de finance 2024 sera examinée en décembre

  • 24 octobre 2023

L’ordre du jour du Sénat pour la deuxième session ordinaire 2023 a été adopté en séance plénière ce mardi 24 octobre au palais d’Anosikely. Le projet de loi de finance initiale (LFI) et la proposition de loi relative à la production et à la commercialisation du Toaka gasy seront priorisés lors de  cette session.

Les travaux de commission pour examiner le projet de loi de finances initiale pour l’année 2024 sont prévus le mardi 5 et mercredi 6 décembre 2023 prochains.

L’adoption de la proposition de loi n° 03-2019/PL du 16 juin 2020 relative à la production et à la commercialisation du Toaka gasy, présentée par le député Jean Brunelle Razafitsiandraofa, vice-président de l’Assemblée Nationale est prévue le 12 décembre 2023, selon l’agenda. Ce projet de loi a été bien adopté à Tsimbazaza lors de la première session ordinaire de cette année. Les travaux de commission au niveau du Sénat sont prévus le mardi 21 novembre prochain.

L’examen de la proposition de Résolution sur la Vanille est ainsi inscrit sur cet ordre du jour adopté. Juste après l’adoption, ce mardi, les sénateurs ont procédé à l’élection du représentant du Sénat au sein de la Haute Cour de Justice (HCJ) et le président de la Commission sociale, culturelle et Communication.

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Romuald